Accueil marques.expert
/
Marques déposées par IMBERT JEAN-CHRISTOPHE
/
Sol'ER
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sol'ER
IMBERT JEAN-CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3696510
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Sol\'ER de IMBERT JEAN-CHRISTOPHE

Présentation de la marque Sol'ER

Déposée le 7 décembre 2009 par IMBERT JEAN-CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sol'ER »

Le déposant est IMBERT JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 4 AVENUE JULES FERRY - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMBERT JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 4 AVENUE JULES FERRY - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol'ER est expirée depuis le 7 décembre 2019.

IMBERT JEAN-CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : B2B FRANCE


IMBERT JEAN-CHRISTOPHE - 4 AVENUE JULES FERRY - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France


IMBERT JEAN-CHRISTOPHE - 4 AVENUE JULES FERRY - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de construction ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Elaboration (conception), installation, maintenance, de machines.